DOCUMENTS PREPARATOIRES

Avis de réunion valant avis de convocation (BALO) Télécharger
Modalités de participation (communiqué) Télécharger
ODJ et Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration Télécharger
Rapport complémentaire Augmentations Capital Télécharger
Rapport complémentaire émission BSA Télécharger
Rapport complémentaire émission OCEANEBSA Télécharger
Rapport de gestion 2022 Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport sur les comptes annuels 2022 Télécharger
Rapport sur les comptes consolidés 2022 Télécharger
Rapport spécial sur les conventions réglementées Télécharger
Rapport sur la 7ème résolution Télécharger
Rapport sur la 8ème résolution Télécharger
Rapport sur les 10, 11, 12, 13ème résolutions Télécharger
Rapport sur la 12ème résolution-émission OCEANEBSA Télécharger
Rapport sur la 12ème résolution-émission 1 500 000 actions Télécharger
Rapport sur les 13 et 14ème résolutions Télécharger
Rapport sur la 15ème résolution Télécharger
Rapport sur la 16ème résolution Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Réponses aux questions écrites Télécharger
Présentation AGOE Télécharger
Communiqué résultat AGOE Télécharger
Résultats des votes AGO Télécharger
Résultats des votes AGE Télécharger
Compte rendu de l'Assemblée Générale Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Questions écrites des Actionnaires Télécharger
Présentation AGOE Télécharger
Résultats des votes AGO Télécharger
Résultats des votes AGE Télécharger
Compte rendu de l'Assemblée Générale Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport sur les comptes annuels 2021 Télécharger
Rapport sur les comptes consolidés 2021 Télécharger
Rapport spécial sur les conventions réglementées Télécharger
Attestation sur les rémunération Télécharger
Rapport spécial sur la 6ème résolution (réduction de capital motivée par des pertes) Télécharger
Rapport spécial sur la 7ème résolution (regroupement d'actions) Télécharger
Rapport spécial sur les 9-10-11-13ème résolution (émission d'actions ou valeurs mobilières avec ou sans DPS) Télécharger
Rapport spécial sur la 12ème résolution (émission d'actions ou valeurs mobilières sans DPS réservée à une catégorie de bénéficiaires) Télécharger
Rapport spécial sur la 14ème résolution (émission d'actions ou valeurs mobilières sans DPS réservée aux salariés) Télécharger
Rapport spécial sur la 15ème résolution (réduction de capital par annulation d'actions auto-détenues) Télécharger

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion valant avis de convocation (BALO) Télécharger
Modalités de participation (communiqué) Télécharger
ODJ et Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration Télécharger
Rapport de gestion 2021 Télécharger

Information Covid-19

Eu égard aux incertitudes résultant du contexte actuel lié au Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l’Assemblée Générale du 7 juin 2022. Le cas échéant, les modalités définitives de l’Assemblée Générale seront précisées dans cette section. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informés des actualités et modalités définitives relatives à cette Assemblée.

Information Covid-19

Eu égard aux incertitudes résultant du contexte actuel lié au Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l’Assemblée Générale du 8 juin 2021. Le cas échéant, les modalités définitives de l’Assemblée Générale seront précisées dans cette section. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informés des actualités et modalités définitives relatives à cette Assemblée.

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion valant avis de convocation (BALO) Télécharger
Modalités de participation (communiqué) Télécharger
Avis de convocation (jal) Télécharger
avis de seconde convocation (balo) Télécharger
ODJ et Texte des Résolutions Télécharger
Rapport de gestion 2020 Télécharger
Rapport complémentaire du conseil Télécharger
rapport du conseil sur l'attribution gratuite d'actions Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

RapporT sur les comptes annuels 2020 Télécharger
rapport sur les comptes consolidés 2020 Télécharger
rapport sur les conventions réglementées Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Réponses aux questions écrites Télécharger
présentation AGO Télécharger
Résultats des votes Télécharger
compte rendu -  29/06/2021 Télécharger
Compte rendu - 21/06/2021 Télécharger

Information Covid-19

Eu égard aux incertitudes résultant du contexte actuel lié au Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l’Assemblée Générale du 24 février 2021. Le cas échéant, les modalités définitives de l’Assemblée Générale seront précisées dans cette section. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informés des actualités et modalités définitives relatives à cette Assemblée.

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion valant avis de convocation (BALO) Télécharger
Modalités de participation (communiqué) Télécharger
Désignation du mandataire ad-hoc (communiqué) Télécharger
attestation du mandataire Télécharger
Avis de convocation (jal) Télécharger
ODJ et Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

RapporT sur la résolution n°1 Télécharger
rapport complémentaire Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Questions écrites Télécharger
présentation AGE Télécharger
Résultats des votes Télécharger
Compte rendu Télécharger

Information Covid-19

Eu égard aux incertitudes résultant du contexte actuel lié au Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l’Assemblée Générale du 28 décembre 2020. Le cas échéant, les modalités définitives de l’Assemblée Générale seront précisées dans cette section. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informés des actualités et modalités définitives relatives à l’Assemblée Générale du 28 décembre 2020.

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion valant avis de convocation (BALO) Télécharger
Modalités de participation (communiqué) Télécharger
Nomination mandataire ad hoc (communiqué) Télécharger
Attestation mandataire ad hoc Télécharger
Modalités de disponibilité  de la documentation et de participation (communiqué) Télécharger
Avis de convocation (jal) Télécharger
ODJ et Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

RapporT sur la résolution n°1 Télécharger
rapport sur la résolution N°2 Télécharger
Rapport sur la résolution n°3 Télécharger
Rapport sur la résolution n°4 Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
présentation faite à l’assemblée Télécharger
Résultats des votes Télécharger
Compte rendu Télécharger
Questions écrites des actionnaires Télécharger
Modalités d'accès à l'enregistrement Télécharger

Information Covid-19

Eu égard aux incertitudes résultant du contexte actuel lié au Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier, sous réserve des dispositions légales et réglementaires en vigueur, le lieu, la forme ainsi que les modalités de déroulement, de participation et de vote à l’Assemblée Générale du 31 août 2020. Le cas échéant, les modalités définitives de l’Assemblée Générale seront précisées dans cette section. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informés des actualités et modalités définitives relatives à l’Assemblée Générale du 31 août 2020.

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion Télécharger
Avis de 1ère convocation Télécharger
Avis de 2ème  convocation Télécharger
Avis de 3ème convocation Télécharger
Avis d'ajournement Télécharger
Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger
Rapport de gestion 2019 Télécharger
Comptes sociaux 2019 Télécharger
comptes consolidés 2019 Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport SUR les comptes sociaux Télécharger
Rapport sur les comptes consolidés Télécharger
Rapport sur les conventions règlementées   Télécharger
RapporT sur la résolution n°6 Télécharger
rapport sur la résolution N°7 Télécharger
Rapport sur la résolution n°8 Télécharger
Rapport sur la résolution n°9 Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance (valable pour la 2ème convocation) Télécharger
Plan d'accès Télécharger
présentation faite à l’assemblée Télécharger
Procès verbal de l'ASSEMBLée générale du 31/08/2020 Télécharger
Résultats des votes de l'assemblée générale du 22/09/2020 (sur la partie ordinaire) Télécharger
Procès-verbal assemblée générale du 22/09/2020 Télécharger

Information Covid-19

Dans le contexte d'épidémie du Covid-19 et conformément aux dispositions prises par le gouvernement pour freiner la prolifération du virus, le Conseil d’administration d'Europlasma a décidé de tenir exceptionnellement l'assemblée générale à huis clos.

Les actionnaires sont donc invités à formuler par écrit leurs questions à l’adresse contact@europlasma.com et à voter par les moyens à distance mis à leur disposition. Les modalités pratiques de tenue de cette assemblée générale sont précisées dans le communiqué du 6 avril 2020.

Les formulaires de pouvoirs ou de vote par correspondance reçus par la société pour l’assemblée du 6 avril 2020 restent valables pour l’assemblée du 27 avril 2020. Pour les titres détenus au porteur, il convient de fournir une nouvelle attestation conforme.

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion Télécharger
Avis de convocation Télécharger
Avis de 2ème convocation Télécharger
Texte des Résolutions Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport SUR LA résolution N°1 Télécharger
Rapport sur la résolution n°2 Télécharger
Rapport sur La résolution N°3 Télécharger
RapporT sur la résolution n°4 Télécharger
rapport sur la résolution N°5 Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Plan d'accès Télécharger
présentation faite à l’assemblée du 06/04/2020 Télécharger
Présentation faite à l'assemblée du 27/04/2020 Télécharger
Résultats des votes de l'AGE Télécharger
Procès verbal de carence de l'AGE du 06/04/2020 Télécharger
Procès verbal de l'AGE du 27/04/2020 Télécharger

DOCUMENT PREPARATOIRES

Avis de réunion Télécharger
Avis de convocation Télécharger
2ème avis de convocation Télécharger
Texte des Résolutions Télécharger
Rapport de gestion Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger
RAPPORT DU CA SUR COMPENSATION CREANCE ZIGI CAPITAL Télécharger
RAPPORT DU CA SUR EMISSION OCA EHGOS Télécharger
RAPPORT DU CA SUR EMISSION OCABSA EHGOS Télécharger
RAPPORT DU ca sur emission oca zigi capital Télécharger
comptes annuels de la societe mere au 31/12/2018 Télécharger
comptes consolides du groupe au 31/12/2018 Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport sur COMPTES ANNUELS Télécharger
Rapport sur COMPTES CONSOLIDES Télécharger
RapporT SPECIAL CONVENTIONS REGLEMENTEES Télécharger
rapport COMPLEMENTAIRE COMPENSATION CREANCE ZIGI CAPITAL Télécharger
rAPPORT COMPLEMENTAIRE emission oca ehgos Télécharger
RAPPORT complementaire emission OCABSA EHGOS Télécharger
rapport complementaire emission oca zigi capital Télécharger
Attestation sur les remunerations Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Plan d'accès Télécharger
Questions écrites actionnaires Télécharger
présentation faite à l’assemblée du 20/12/2019 Télécharger
Résultats des votes de l'AGO du 20/12/2019 Télécharger
Procès verbal de l'AGO du 20/12/2019 Télécharger
Procès verbal de l'AGO du 29/11/2019 Télécharger

DOCUMENTS PRÉPARATOIRES

Avis de réunion Télécharger
Avis de convocation Télécharger
Avis de 2ème convocation Télécharger
Texte des Résolutions Télécharger
exposé sommaire de la société Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Rapport sur 4ème Résolution Télécharger
Rapport sur 6ème et 9ème Résolutions Télécharger
Rapport sur 6ème, 7ème et 9ème résolutions Télécharger
rapport sur 6ème, 8ème et 9ème résolution Télécharger
rapport sur 10ème résolution Télécharger
rapport sur 6ème et 11ème résolution Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
Plan d'accès Télécharger
présentation faite à l’assemblée du 20/08/2019 Télécharger
Détail du quorum assemblée du 20/08/2019 Télécharger
Résultats de l'AGO du 20/08/2019 Télécharger
Présentation faite à l'assemblée du 03/09/2019 Télécharger
Procès-verbal de l'AGO du 20/08/2019 Télécharger
Détail du quorum assemblée du 03/096/2019 Télécharger
résultats de l'age du 03/09/2019 Télécharger
procès verbal de l'age du 03/09/2019 Télécharger

DOCUMENTS PRÉPARATOIRES

Avis de réunion Télécharger
Avis de 2ème convocation à l'Assemblée générale- Télécharger
Texte des Résolutions Télécharger
exposé sommaire de la société Télécharger
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Télécharger
document de référence 2017 incluant le rapport financier annuel Télécharger

RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Attestation SUR LES RÉMUNÉRATIONS (ART. L225-115 4 code de commerce) Télécharger
Rapport sur Résolution n°9 Télécharger
Rapport sur Résolution n°11 et n°15 Télécharger
Rapport sur Résolution n°14 et N°15 Télécharger
Rapport sur Résolution n°12 et n°15 Télécharger
Rapport sur Résolution n°13 et n°15 Télécharger
Rapport sur Résolution n° 16 Télécharger

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire de vote par correspondance Télécharger
procédure ACTIONNAIRES AU PORTEUR Télécharger
cv olivier ricart Télécharger
CV Francois bonnin Télécharger
CV Jean-eric petit Télécharger
Plan d'accès Télécharger
présentation faite a l’assemblée Télécharger
Réponses aux questions ÉCRITES Télécharger
PROCÈS verbal de L’ASSEMBLÉE générale du 27/09/2018 Télécharger
Procès verbal de l'Assemblée Générale du 21/06/2018 Télécharger